Regulamentação específica à OIB

Texto regulamentar

Assunto

Outros textos regulamentares concernidos

Décret n° 81-594 du 11/5/1981
(JO du 19/5/81)
Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées  
Arrêté du 11/5/1981
(JO du 19/5/81)
Sections internationales de lycée Modifié par l'arrêté du 11/7/94, abrogé et remplacé par l'arrêté du 22/11/2000 (NOR : MENE0002997A), lui-même modifié par l'arrêté du 4/1/2002 (NOR : MENE0102845A)
Arrêté du 11/7/86
(JO du 14/8/86)
Programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale Modifié par l'arrêté du 22/11/2000 (NOR : MENE0002998A) et par l'arrêté du 4/1/2002 (NOR : MENE0102844A)
Arrêté  du 11/7/94
(BO n° 31 du 1/9/94)
Modification de l'arrêté du 11/5/81 Modifie l'arrêté du 11/5/81
Abrogé et remplacé par l'arrêté du 22/11/2000 (NOR : MENE0002997A), lui-même modifié par l'arrêté du 4/1/2002 (NOR : MENE0102845A)
Arrêté du 22/11/2000
(NOR : MENE0002997A)

(BO n° 46 du 21/12/2000)
Modification de l'arrêté du 11/5/81 Abroge et remplace le 4e alinéa de l'article 9 de l'arrêté du 11/5/81
Arrêté du 22/11/2000
(NOR : MENE0002998A)

(BO n° 46 du 21/12/2000)
Programmes des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat option internationale Abroge les programmes d'histoire et de géographie annexés à l'arrêté du 11/7/86
Arrêté du 20/6/2001
(BO n° 31 du 30/8/2001)
Programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat option internationale - Annexe sur la langue et littérature (sections italienne) Abroge les programmes de langue et littérature figurant dans l'arrêté du 11/7/86 modifié à compter de la session 2004 (section italienne)
Note de service  n° 2001-005 du 3/1/2002
(BO n° 2 du 10/1/2002) 
Organisation des épreuves spécifiques de l'OIB  Ses dispositions annulent et remplacent les dispositions de la NDS n° 84-369 du 4/10/1984. Elles ont pour objet de préciser les conditions dans lesquelles doivent être appliquées certaines dispositions du décret du 11/5/1981 et de l'arrêté du 11/5/1981 modifié
Arrêté du 4/1/2002
(NOR : MENE0102844A)

(BO n° 5 du 31/1/2002)
Programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale - Annexe sur le complément au programme d'histoire et géographie (sections allemandes) L'annexe de l'arrêté susvisé complète l'annexe de l'arrêté du 11/7/1986 (lui-même modifié par l'arrêté du 22/11/2000, ce dernier abrogeant les programmes d'histoire-géographie annexés à l'arrêté du 11/6/86)
Arrêté du 4/1/2002
(NOR : MENE0102845A)

(BO n° 5 du 31/1/2002)
Epreuve d'histoire et géographie au baccalauréat pour les sections internationales de lycée Abroge et remplace l'article 9 de l'arrêté du 11/5/81 (4e, 5e et 6e alinéas)
Note de service n° 2002-032 du 13/2/2002
(BO n° 8 du 21/2/2002)
Organisation du baccalauréat dans les sections allemandes Complète les dispositions du décret du 11/5/1981 et de l'arrêté du 11/5/81 modifié ainsi que les dispositions de la NDS du 3 janvier 2002
Arrêté du 18/10/2002
(BO n° 43 du 21/11/2002)
Programmes spécifiques du baccalauréat général, option internationale, dans les sections japonaises (annexe sur la langue et littérature) Annulé et remplacé par l'arrêté du 13/1/2004
Arrêté du 29/10/2002
(BO n° 44 du 28/11/2002)
Programmes spécifiques du baccalauréat, option internationale, dans les sections polonaises (annexe sur la langue et littérature)  
Arrêté du 13/1/2004
(BO n° 6 du 5/2/2004)
Programmes spécifiques du baccalauréat option internationale dans les sections japonaises (annexe sur la langue et littérature) Annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 18/10/2002
Arrêté du 15/07/2004
(BO n° 31 du 2/09/2004)
Programmes spécifiques du baccalauréat option internationale dans les sections espagnoles Annule et remplace l'arrêté du 17/07/1986
Arrêté 7/07/2005
(BO n° 33 du 15/09/2005)
Programme de langue et littérature arabe pour les sections franco-arabes en France  
Note de service n° 2005-167 du 24-10-2005
(BO n° 40 du 3/11/2005)
Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat Annule et remplace les dispositions de la note de service n° 2002-005 du 3 janvier 2002
Note de service n° 2005-167 du 24/10/2005 (Arrêté du 24/10/2005)
(BO n° 44 du 1/12/2005)
Programme des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat, option internationale (toutes sections) Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée 2005 pour les classes de seconde et de première et à compter de la rentrée 2006 pour les classes terminales.
Décret n° 2006-1193 du 28/09/2006 (BO n° 38 du 17/10/2006) Sections internationales dans les écoles, les collèges et les lycées Modification du décret du 11 mai 1981
Arrêté du 28/08/2006 (BO n°38 du 17 octobre 2006) Sections internationales de lycées Abroge et remplace l'arrêté du 11 mai 1981 relatif aux sections internationales de lycée
Arrêté du 11/06/2009 - J.O. du 27-6-2009 (BO n° 29 du 16 juillet 2009) Sections internationales de lycée Les dispositions du quatrième alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2006 susvisé sont remplacées par les dispositions
Note de service n° 2009-126 du 17/9/2009 (BO n° 35 du 24/09/2009) Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois  
JORF n°0009 du 12 janvier 2010 Création d'une section internationale de russe au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg) et au lycée international de Valbonne (académie de Nice)