Referencias reglamentarias

Textos publicados en el Boletín Oficial del Ministerio de Educación Nacional.

Texte réglementaire
Objet
Autres textes réglementaires concernés

Décret n° 81-594 du 11/5/1981
(JO du 19/5/81)

Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées

 

Arrêté du 11/5/1981
(JO du 19/5/81)

Sections internationales de lycée

Modifié par l'arrêté du 11/7/94, abrogé et remplacé par l'arrêté du 22/11/2000 (NOR : MENE0002997A), lui-même modifié par l'arrêté du 4/1/2002 (NOR : MENE0102845A)

Arrêté du 11/7/86
(JO du 14/8/86)

Programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale

Modifié par l'arrêté du 22/11/2000 (NOR : MENE0002998A) et par l'arrêté du 4/1/2002 (NOR : MENE0102844A)

Arrêté  du 11/7/94
(BO n° 31 du 1/9/94)

Modification de l'arrêté du 11/5/81

Modifie l'arrêté du 11/5/81
Abrogé et remplacé par l'arrêté du 22/11/2000 (NOR : MENE0002997A), lui-même modifié par l'arrêté du 4/1/2002 (NOR : MENE0102845A)

Arrêté du 22/11/2000
(NOR : MENE0002997A)

(BO n° 46 du 21/12/2000)

Modification de l'arrêté du 11/5/81

Abroge et remplace le 4e alinéa de l'article 9 de l'arrêté du 11/5/81

Arrêté du 22/11/2000
(NOR : MENE0002998A)

(BO n° 46 du 21/12/2000)

Programmes des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat option internationale

Abroge les programmes d'histoire et de géographie annexés à l'arrêté du 11/7/86

Arrêté du 20/6/2001
(BO n° 31 du 30/8/2001)

Programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat option internationale - Annexe sur la langue et littérature (sections italienne)

Abroge les programmes de langue et littérature figurant dans l'arrêté du 11/7/86 modifié à compter de la session 2004 (section italienne)

Note de service  n° 2001-005 du 3/1/2002
(BO n° 2 du 10/1/2002) 

Organisation des épreuves spécifiques de l'OIB 

Ses dispositions annulent et remplacent les dispositions de la NDS n° 84-369 du 4/10/1984. Elles ont pour objet de préciser les conditions dans lesquelles doivent être appliquées certaines dispositions du décret du 11/5/1981 et de l'arrêté du 11/5/1981 modifié

Arrêté du 4/1/2002
(NOR : MENE0102844A)

(BO n° 5 du 31/1/2002)

Programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale - Annexe sur le complément au programme d'histoire et géographie (sections allemandes)

L'annexe de l'arrêté susvisé complète l'annexe de l'arrêté du 11/7/1986 (lui-même modifié par l'arrêté du 22/11/2000, ce dernier abrogeant les programmes d'histoire-géographie annexés à l'arrêté du 11/6/86)

Arrêté du 4/1/2002
(NOR : MENE0102845A)

(BO n° 5 du 31/1/2002)

Epreuve d'histoire et géographie au baccalauréat pour les sections internationales de lycée

Abroge et remplace l'article 9 de l'arrêté du 11/5/81 (4e, 5e et 6e alinéas)

Note de service n° 2002-032 du 13/2/2002 (BO n° 8 du 21/2/2002)

Organisation du baccalauréat dans les sections allemandes

Complète les dispositions du décret du 11/5/1981 et de l'arrêté du 11/5/81 modifié ainsi que les dispositions de la NDS du 3 janvier 2002

Arrêté du 18/10/2002
(BO n° 43 du 21/11/2002)

Programmes spécifiques du baccalauréat général, option internationale, dans les sections japonaises (annexe sur la langue et littérature)

Annulé et remplacé par l'arrêté du 13/1/2004

Arrêté du 29/10/2002
(BO n° 44 du 28/11/2002)

Programmes spécifiques du baccalauréat, option internationale, dans les sections polonaises (annexe sur la langue et littérature)

 

Arrêté du 13/1/2004
(BO n° 6 du 5/2/2004)

Programmes spécifiques du baccalauréat option internationale dans les sections japonaises (annexe sur la langue et littérature)

Annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 18/10/2002

Arrêté du 11/06/2009 - J.O. du 27-6-2009 (BO n° 29 du 16 juillet 2009) Sections internationales de lycée Les dispositions du quatrième alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2006 susvisé sont remplacées par les dispositions
Note de service n° 2009-126 du 17-9-2009 (BO n° 35 du 24/09/2009) Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois  
JORF n°0009 du 12 janvier 2010 Création d'une section internationale de russe au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg) et au lycée international de Valbonne (académie de Nice)