Regulations
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Object
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Other
regulation text concerned
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Décret
n° 81-594 du 11/5/1981
(JO du 19/5/81) |
Concerning
international sections in schools, collèges and lycées |
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Arrêté du
11/5/1981
(JO du 19/5/81) |
Concerning
international sections in lycées |
Amended by arrêté du 11/7/94,
abrogé et remplacé par l'arrêté du
22/11/2000 (NOR :
MENE0002997A), lui-même modifié par l'arrêté du
4/1/2002 (NOR :
MENE0102845A) |
Arrêté du
11/7/86
(JO du 14/8/86) |
Programmes
des épreuves spécifiques du baccalauréat, option
internationale |
Modifié par
l'arrêté du
22/11/2000 (NOR : MENE0002998A) et par l'arrêté du
4/1/2002 (NOR :
MENE0102844A) |
Arrêté du
11/7/94
(BO n° 31 du 1/9/94) |
Modification
de l'arrêté du 11/5/81 |
Modifie
l'arrêté du 11/5/81
Abrogé et remplacé par l'arrêté du
22/11/2000 (NOR : MENE0002997A), lui-même modifié par
l'arrêté du 4/1/2002 (NOR : MENE0102845A) |
Arrêté du
22/11/2000
(NOR : MENE0002997A)
(BO n° 46 du 21/12/2000) |
Modification
de l'arrêté du 11/5/81 |
Abroge et remplace le 4e alinéa
de l'article 9 de l'arrêté du 11/5/81 |
Arrêté du
22/11/2000
(NOR : MENE0002998A)
(BO n° 46 du 21/12/2000) |
Programmes
des épreuves spécifiques d'histoire et géographie
du baccalauréat option internationale |
Abroge
les programmes d'histoire
et de géographie annexés à l'arrêté du 11/7/86 |
Arrêté du
20/6/2001
(BO
n° 31 du 30/8/2001) |
Programmes
des épreuves spécifiques du baccalauréat option
internationale - Annexe sur la langue et littérature (sections italienne) |
Abroge
les programmes de langue et littérature figurant dans l'arrêté du
11/7/86 modifié à compter
de la session 2004 (section italienne) |
Note
de service n° 2001-005 du 3/1/2002
(BO
n° 2 du 10/1/2002) |
Organisation
des épreuves spécifiques de l’OIB |
Ses dispositions annulent et remplacent les dispositions
de la NDS n° 84-369 du 4/10/1984. Elles ont pour objet
de préciser les conditions dans lesquelles doivent être
appliquées certaines dispositions du décret du 11/5/1981 et
de l’arrêté du 11/5/1981 modifié |
Arrêté du
4/1/2002
(NOR : MENE0102844A)
(BO n° 5 du 31/1/2002) |
Programmes
des épreuves spécifiques du baccalauréat,
option internationale – Annexe sur le complément
au programme d’histoire et géographie (sections allemandes) |
L’annexe de l’arrêté susvisé complète
l’annexe de l’arrêté du 11/7/1986 (lui-même
modifié par l’arrêté du 22/11/2000,
ce dernier abrogeant les programmes d’histoire-géographie
annexés à l’arrêté du 11/6/86) |
Arrêté du
4/1/2002
(NOR : MENE0102845A)
(BO n° 5 du
31/1/2002) |
Epreuve
d’histoire et géographie au baccalauréat
pour les sections internationales de lycée |
Abroge et
remplace l’article 9 de l’arrêté du
11/5/81 (4e, 5e et
6e alinéas) |
Note
de service n° 2002-032 du 13/2/2002 (BO n° 8 du 21/2/2002) |
Organisation
du baccalauréat dans les sections allemandes |
Complète
les dispositions du décret du
11/5/1981 et de l’arrêté du 11/5/81 modifié ainsi
que les dispositions de la NDS du 3 janvier 2002 |
Arrêté du
18/10/2002
(BO n° 43 du 21/11/2002) |
Programmes spécifiques du baccalauréat général, option internationale, dans les sections japonaises (annexe sur la langue et littérature) |
Annulé et remplacé par l’arrêté du 13/1/2004 |
Arrêté du 29/10/2002
(BO n° 44 du 28/11/2002) |
Programmes spécifiques du baccalauréat, option internationale, dans les sections polonaises (annexe sur la langue et littérature) |
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Arrêté du
13/1/2004
(BO n° 6 du 5/2/2004) |
Programmes spécifiques du baccalauréat option internationale dans les sections japonaises (annexe sur la langue et littérature) |
Annule et remplace l’annexe de l’arrêté du 18/10/2002 |
| Arrêté du 11/06/2009 - J.O. du 27-6-2009 (BO n° 29 du 16 juillet 2009) |
Sections internationales de lycée |
Les dispositions du quatrième alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2006 susvisé sont remplacées par les dispositions |
| Note de service n° 2009-126 du 17-9-2009 (BO n° 35 du 24/09/2009) |
Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois |
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| JORF n°0009 du 12 janvier 2010 |
Création d'une section internationale de russe au lycée des Pontonniers de Strasbourg (académie de Strasbourg) et au lycée international de Valbonne (académie de Nice) |
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